Permis de construire Autorisé

0492782600001

Nouvelle construction

Sainte-Gemmes-Sur-Loire / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 61 ROUTE DE LA ROCHE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE 49130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

116 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

60.221 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

05/02/2026

Décision

05/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte-Gemmes-Sur-Loire (49278)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49130
Adresse: 61 ROUTE DE LA ROCHE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE 49130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.152 m²	58 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.152 m²	58 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE POTAGER BIO
Code juridique demandeur: 5410
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZH 147
Parcelle 2: ZH 440
Parcelle 3: ZH 482

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE POTAGER BIO (LE POTAGER BIO)

SIREN 452245038

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADÉLIE NATHALIE MARIE BIGEARD

Gérant - né(e) en 1999

EMMANUEL VERON

Gérant - né(e) en 1993

JULIEN TARDY

Gérant - né(e) en 1969

LOIC DE BARMON (NICOLAZO DE BARMON)

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 61
Voie terrain: ROUTE DE LA ROCHE
Localité terrain: SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE
Commune source: 49278
SIREN demandeur: 452245038
SIRET demandeur: 45224503800024
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: STE GEMMES SUR LOIRE
Code postal demandeur: 49130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 05/02/2026
Type de service public: Non rempli

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