Permis de construire Autorisé

04909220H0031

Nouvelle construction

Chemille-En-Anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LE GRAND CORMIER CHEMILLE CHEMILLE-EN-ANJOU 49120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

136 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.778 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/03/2020

Décision

16/03/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chemille-En-Anjou (49092)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49120
Adresse: LE GRAND CORMIER CHEMILLE CHEMILLE-EN-ANJOU 49120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	450 m²	136 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	450 m²	136 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 1657
Parcelle 2: C 1901

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE GRAND CORMIER
Lieu-dit terrain: CHEMILLE
Localité terrain: CHEMILLE-EN-ANJOU
Commune source: 49092
Localité demandeur: CHEMILLE - MELAY
Code postal demandeur: 49120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 16/03/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 08/06/2020