Permis de construire Travaux terminés

06300721V0001

Non renseigné

Apchat / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BOURG APCHAT 63420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

29/09/2021

Décision

29/09/2021

Début chantier

08/02/2022

Fin travaux

15/06/2023

Localisation

Commune: Apchat (63007)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63420
Adresse: LE BOURG APCHAT 63420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE APCHAT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZL 85

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE APCHAT

SIREN 216300079

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: APCHAT
Commune source: 63007
SIREN demandeur: 216300079
SIRET demandeur: 21630007900011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: APCHAT
Code postal demandeur: 63420
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 29/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 08/02/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2023