Permis de construire Travaux terminés

04926123G0022

Extension de surface sans transformation

Gennes-Val-De-Loire / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LE THEUILLE CHENEHUTTE TREVES CUNAULT GENNES-VAL-DE-LOIRE 49350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

490 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.187 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/10/2023

Décision

09/10/2023

Début chantier

12/03/2024

Fin travaux

06/11/2024

Localisation

Commune: Gennes-Val-De-Loire (49261)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49350
Adresse: LE THEUILLE CHENEHUTTE TREVES CUNAULT GENNES-VAL-DE-LOIRE 49350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	85 m²	0 m²
Locaux	0 m²	245 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	245 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ESPACE CONSTRUCTION DU VAL DE LOIRE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AO 1
Parcelle 2: AO 2
Parcelle 3: AO 3

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ESPACE CONSTRUCTION DU VAL DE LOIRE (ESCOVAL) (ESCOVAL)

SIREN 433977725

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

421104332

SIREN 421104332

Directeur Général

EMMA INVEST

SIREN 753056092

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL BENOIST

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE THEUILLE
Lieu-dit terrain: CHENEHUTTE TREVES CUNAULT
Localité terrain: GENNES-VAL-DE-LOIRE
Commune source: 49261
SIREN demandeur: 433977725
SIRET demandeur: 43397772500053
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ANGERS
Code postal demandeur: 49000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 12/03/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 06/11/2024
Type de service public: Non rempli

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