Permis d amenager Autorisé

00506424H0001

Diminution de surface sans transformation

La Chapelle-En-Valgaudemar / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROUTE DES CASCADES LA CHAPELLE-EN-VALGAUDEMAR 05800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

46 m²

Surface démolie

44 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/03/2026

Décision

26/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chapelle-En-Valgaudemar (05064)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05800
Adresse: ROUTE DES CASCADES LA CHAPELLE-EN-VALGAUDEMAR 05800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 44 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 30 m²
Locaux démolis: 7 m²
Commerce démoli: 7 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	834 m²	0 m²	30 m²
Locaux	348 m²	23 m²	7 m²
Commerce	348 m²	23 m²	7 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: D 535

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES CASCADES
Localité terrain: LA CHAPELLE-EN-VALGAUDEMAR
Commune source: 05064
Localité demandeur: SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR BENEV
Code postal demandeur: 05500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/03/2026
Type de service public: Non rempli

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Mis à jour ce mois-ci 26/03/2026