Permis de construire Travaux terminés

06606721H0004

Nouvelle construction

Grenoble / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.342 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/08/2023

Autorisation

28/02/2022

Décision

28/02/2022

Début chantier

30/06/2022

Fin travaux

31/08/2023

Localisation

Commune: Grenoble (66067)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 38100
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.342 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROCOOM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROCOOM

SIREN 833292337

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

SCI FG

SIREN 832941504

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE GARCIN (GANET)

Autre - né(e) en 1961

HUGO LOUIS GERARD GARCIN

Autre - né(e) en 1990

JEAN ADRIEN GARCIN

Autre - né(e) en 1991

Président de SAS

SCI JADDE

SIREN 513962860

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIELE BEHAR (BENIZRI)

Autre - né(e) en 1963

DAVID BEHAR

Autre - né(e) en 1992

ELIE BEHAR

Autre - né(e) en 1954

JOACHIM BEHAR

Autre - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 66067
SIREN demandeur: 833292337
SIRET demandeur: 83329233700015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 31/08/2023
Date réelle d’autorisation: 28/02/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 30/06/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 31/08/2023
Type de service public: Non rempli

Barcelona, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²