Permis de construire Travaux terminés

07306417G1010

Nouvelle construction

Challes-Les-Eaux / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse MONTE DU CHATEAU CHAFFATLOTISSEMENT ""LA CANOPEE"" - LOT CHALLES-LES-EAUX 73190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

260 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.557 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

30/05/2017

Décision

30/05/2017

Début chantier

19/09/2017

Fin travaux

15/04/2019

Localisation

Commune: Challes-Les-Eaux (73064)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73190
Adresse: MONTE DU CHATEAU CHAFFATLOTISSEMENT ""LA CANOPEE"" - LOT CHALLES-LES-EAUX 73190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	260 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMBAZ IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: F 619
Parcelle 2: F 628
Parcelle 3: F 629

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMBAZ IMMOBILIER

SIREN 429749427

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDINE MARIE-THERESE COMBAZ (DUFOUR)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

JEAN-MICHEL COMBAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MONTE DU CHATEAU
Lieu-dit terrain: CHAFFATLOTISSEMENT ""LA CANOPEE"" - LOT
Localité terrain: CHALLES-LES-EAUX
Commune source: 73064
SIREN demandeur: 429749427
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHALLES-LES-EAUX
Code postal demandeur: 73190
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 30/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/04/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/04/2018