Permis de construire Chantier commencé

07923921P0007

Nouvelle construction

Saint-Aubin-Le-Cloud / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 9001 RUE EDOUARD PIED SAINT-AUBIN-LE-CLOUD 79450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

872 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.542 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/11/2022

Autorisation

31/03/2022

Décision

31/03/2022

Début chantier

21/11/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Aubin-Le-Cloud (79239)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79450
Adresse: 9001 RUE EDOUARD PIED SAINT-AUBIN-LE-CLOUD 79450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	436 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	436 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT AUBIN LE CLOUD
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 162
Parcelle 2: AB 424
Parcelle 3: AB 459

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT AUBIN LE CLOUD

SIREN 217902394

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9001
Voie terrain: RUE EDOUARD PIED
Localité terrain: SAINT-AUBIN-LE-CLOUD
Commune source: 79239
SIREN demandeur: 217902394
SIRET demandeur: 21790239400014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-AUBIN-LE-CLOUD
Code postal demandeur: 79450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 21/11/2022
Date réelle d’autorisation: 31/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 21/11/2022
Type de service public: Santé

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/07/2021