Permis de construire Chantier commencé

06833822R0010

Nouvelle construction

Turckheim / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse 10 ROUTE ROMAINE TURCKHEIM 68230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

605 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.239 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

27/10/2022

Décision

27/10/2022

Début chantier

15/03/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Turckheim (68338)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68230
Adresse: 10 ROUTE ROMAINE TURCKHEIM 68230

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	605 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE CLOS DE L'HORTUS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 53 147
Parcelle 2: 53 148

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LE CLOS DE L'HORTUS

SIREN 918710013

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

KS FONCIERE

SIREN 893920074

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDOUARD SAUER

Directeur Général - né(e) en 1985

JEROME SAUER

Directeur Général - né(e) en 1977

Président de SAS

KS GROUPE

SIREN 568501316

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDOUARD SAUER

Directeur Général - né(e) en 1985

OLIVIER BRENET

Directeur Général - né(e) en 1965

JEROME SAUER

Directeur général délégué - né(e) en 1977

EDOUARD PAUL-ERNEST SAUER

Président de SAS - né(e) en 1985

Gérant et associé indéfiniment responsable

KS PROMOTION

SIREN 483909735

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC NICOLAS CHARLES FAURIE

Directeur Général - né(e) en 1984

EDOUARD SAUER

Président de SAS - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: ROUTE ROMAINE
Localité terrain: TURCKHEIM
Commune source: 68338
SIREN demandeur: 918710013
SIRET demandeur: 91871001300015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BISCHHEIM
Code postal demandeur: 67800
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 27/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/03/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type d’annexe: Pas d’annexe

Turckheim, Haut-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 89 m²