Permis de construire Chantier commencé

06013821T0004

Nouvelle construction

Chamant / Oise / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 7BIS ROUTE DE COMPIEGNE CHAMANT 60300

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

758 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.488 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/09/2022

Autorisation

14/10/2021

Décision

14/10/2021

Début chantier

28/09/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chamant (60138)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60300
Adresse: 7BIS ROUTE DE COMPIEGNE CHAMANT 60300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Lotissement
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	758 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: H.G. PROMOTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 850

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

H.G. PROMOTION (H.G PROMOTION)

SIREN 498019975

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE LUCIEN PIERRE GOTTRAND

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7BIS
Voie terrain: ROUTE DE COMPIEGNE
Localité terrain: CHAMANT
Commune source: 60138
SIREN demandeur: 498019975
SIRET demandeur: 49801997500024
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: SENLIS
Code postal demandeur: 60300
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 28/09/2022
Date réelle d’autorisation: 14/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 28/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/10/2021

06013821T0006

Chamant, Oise

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 720 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/09/2021

06013821T0001

Chamant, Oise

Logements : - Surface : -