Permis de construire Travaux terminés

09300624B0032

Nouvelle construction

Bagnolet / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 1 RUE DESCARTES STADE DES MALASSIS BAGNOLET 93170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.650 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

27/01/2025

Décision

27/01/2025

Début chantier

28/01/2025

Fin travaux

15/09/2025

Localisation

Commune: Bagnolet (93006)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93170
Adresse: 1 RUE DESCARTES STADE DES MALASSIS BAGNOLET 93170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.650 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	3.650 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EST ENSEMBLE
Code juridique demandeur: 7345
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: N 246
Parcelle 2: N 251

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EST ENSEMBLE

SIREN 200057875

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DESCARTES
Lieu-dit terrain: STADE DES MALASSIS
Localité terrain: BAGNOLET
Commune source: 93006
SIREN demandeur: 200057875
SIRET demandeur: 20005787500011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ROMAINVILLE
Code postal demandeur: 93232
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-01
Prise en compte ouverture chantier: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 27/01/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 28/01/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2025
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 26/11/2024