Permis de construire Autorisé

08604522X0012

Nouvelle construction

Celle L'evescault / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse 8 ROUTE DE CELLEVEZAIS CELLE L'EVESCAULT 86600

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

458 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.233 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

18/11/2022

Décision

18/11/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Celle L'evescault (86045)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86600
Adresse: 8 ROUTE DE CELLEVEZAIS CELLE L'EVESCAULT 86600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	458 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	458 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SANTE CELLE ROUILLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZD 33

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SANTE CELLE ROUILLE

SIREN 904586658

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE PACÔME MARTINEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

NOLWEN BÉNÉDICTE HAMAISSI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

ISABELLE LAMAISON

Autre - né(e) en 1969

JEAN-MICHEL LETARD

Autre - né(e) en 1967

PAULINE OPHELIE MARSAULT

Autre - né(e) en 1985

DAMIEN LUDOVIC XAVIER GUILLAUME FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

DIMITRI CELESTIN GUINA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: ROUTE DE CELLEVEZAIS
Localité terrain: CELLE L'EVESCAULT
Commune source: 86045
SIREN demandeur: 904586658
SIRET demandeur: 90458665800018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LUSIGNAN
Code postal demandeur: 86600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 18/11/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 19/07/2022