Permis de construire Autorisé

06927723G0006

Non renseigné

Genas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE ANTOINE ROYBET GENAS 69740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.589 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/04/2025

Décision

22/04/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Genas (69277)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69740
Adresse: RUE ANTOINE ROYBET GENAS 69740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AH 191
Parcelle 2: AH 192
Parcelle 3: AH 193

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE

SIREN 779796101

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ANTOINE ROYBET
Localité terrain: GENAS
Commune source: 69277
SIREN demandeur: 779796101
SIRET demandeur: 77979610100011
Code APE demandeur: 85.31Z
Localité demandeur: GENAS
Code postal demandeur: 69740
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202504
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/04/2025

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