Permis de demolir Autorisé

06910012Z0001

Non renseigné

Irigny / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 47 COTE BERTHAUD LA DAMETTE IRIGNY 69540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

20/01/2013

Décision

20/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Irigny (69100)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69540
Adresse: 47 COTE BERTHAUD LA DAMETTE IRIGNY 69540

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AR 274
Parcelle 2: AR 243

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 47
Voie terrain: COTE BERTHAUD
Lieu-dit terrain: LA DAMETTE
Localité terrain: IRIGNY
Commune source: 69100
Localité demandeur: IRIGNY
Code postal demandeur: 69540
Prise en compte autorisation: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 201302
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 20/01/2013

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