Logements créés
6
Permis de construire
Chantier commencé
06410221B0077
Nouvelle construction
Adresse
10 CHE DU MOULIN DE HABAS BAYONNE 64100
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
492 m2
Surface démolie
330 m2
Surface du terrain
615 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
20/10/2021
Décision
20/10/2021
Début chantier
23/06/2022
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Bayonne (64102)
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 64100
- Adresse
- 10 CHE DU MOULIN DE HABAS BAYONNE 64100
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 330 m2
- Logements démolis
- 0
- Locaux démolis
- 330 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 492 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 330 m2 | 0 m2 | 330 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 6
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 6
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 3
- 4 pièces créés
- 3
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCCV TXIKI
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2021
- Parcelle 1
- AW 233
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 10
- Voie terrain
- CHE DU MOULIN DE HABAS
- Localité terrain
- BAYONNE
- Commune source
- 64102
- SIREN demandeur
- 909849671
- SIRET demandeur
- 90984967100013
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- BAYONNE
- Code postal demandeur
- 64100
- Nombre de niveaux maximum
- 5
- Prise en compte autorisation
- 2021-11
- Prise en compte ouverture chantier
- 2022-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-06
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2021
- Date réelle d’autorisation
- 20/10/2021
- Date réelle d’ouverture chantier
- 23/06/2022
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 6
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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Surface : 22 m2
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06410221B0085
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0641022600013
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Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
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0641022500071
Bayonne, Pyrénées-Atlantiques
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 5 m2
Declaration prealable
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0641022600005
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 11
Surface : 0 m2
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