Permis d amenager Travaux terminés

08503115H0002

Non renseigné

Le Boupere / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LIEU-DIT RICHEBONNE LE BOUPERE 85510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.230 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

05/06/2015

Décision

05/06/2015

Début chantier

05/07/2015

Fin travaux

26/09/2015

Localisation

Commune: Le Boupere (85031)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85510
Adresse: LIEU-DIT RICHEBONNE LE BOUPERE 85510

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 1537

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES

SIREN 248500464

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU-DIT RICHEBONNE
Localité terrain: LE BOUPERE
Commune source: 85031
SIREN demandeur: 248500464
SIRET demandeur: 24850046400040
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: POUZAUGES
Code postal demandeur: 85700
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 05/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 05/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 26/09/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 24/10/2015