Permis de construire Travaux terminés

0172641300025

Nouvelle construction

Nieul-Sur-Mer / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LOTIS LE CLOS DU NALBRET LOT 19 NIEUL-SUR-MER 17137

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

361 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

432 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/06/2015

Autorisation

03/12/2013

Décision

03/12/2013

Début chantier

16/07/2014

Fin travaux

22/06/2015

Localisation

Commune: Nieul-Sur-Mer (17264)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17137
Adresse: LOTIS LE CLOS DU NALBRET LOT 19 NIEUL-SUR-MER 17137

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	361 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL GPM CONSTRUCTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZK 1500

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL GPM CONSTRUCTION (SARL GPM CONSTRUCTION)

SIREN 750157828

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE MARTEL

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTIS LE CLOS DU NALBRET
Lieu-dit terrain: LOT 19
Localité terrain: NIEUL-SUR-MER
Commune source: 17264
SIREN demandeur: 750157828
SIRET demandeur: 75015782800013
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ANGOULINS
Code postal demandeur: 17690
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 22/06/2015
Date réelle d’autorisation: 03/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 16/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 22/06/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/10/2014