Permis de construire Chantier commencé

0742642100006

Nouvelle construction

Scionzier / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENUE DU FAUCIGNY SCIONZIER 74950

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

342 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.244 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/03/2021

Décision

24/03/2021

Début chantier

21/06/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Scionzier (74264)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74950
Adresse: AVENUE DU FAUCIGNY SCIONZIER 74950

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.250 m²	342 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.250 m²	342 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: P 157
Parcelle 2: P 158
Parcelle 3: P 159

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DU FAUCIGNY
Localité terrain: SCIONZIER
Commune source: 74264
Localité demandeur: ANNECY
Code postal demandeur: 74041
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 21/06/2021
Type de service public: Enseignement et recherche

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Declaration prealable Décision du 17/03/2021