Permis de construire Autorisé

01035215D0014

Nouvelle construction

Sainte Maure / Aube / Grand Est

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Adresse 25 RUE DES TROPRES LIEUDIT LES MONTS DE CULOISON SAINTE MAURE 10150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

264 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.423 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

14/05/2016

Décision

14/05/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte Maure (10352)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10150
Adresse: 25 RUE DES TROPRES LIEUDIT LES MONTS DE CULOISON SAINTE MAURE 10150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	264 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU GAZAPAPA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 232

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU GAZAPAPA

SIREN 813880283

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE JEAN-CHRISTOPHE DEFONTAINE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

GIL RENE PASCAL TYPHAIGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

SYLVAIN CLAUDE ANDRE MARIET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: RUE DES TROPRES
Lieu-dit terrain: LIEUDIT LES MONTS DE CULOISON
Localité terrain: SAINTE MAURE
Commune source: 10352
SIREN demandeur: 813880283
SIRET demandeur: 81388028300011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal demandeur: 51000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 14/05/2016
Type de service public: Non rempli

Sainte-Maure, Aube

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²