Permis de construire Travaux terminés

0690431400037

Nouvelle construction

Chaponost / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE LA GARE ZI LES TROQUES CHAPONOST 69630

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.404 m²

Surface démolie

915 m²

Surface du terrain

7.637 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/12/2015

Autorisation

10/04/2015

Décision

10/04/2015

Début chantier

04/01/2016

Fin travaux

30/08/2017

Localisation

Commune: Chaponost (69043)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69630
Adresse: ROUTE DE LA GARE ZI LES TROQUES CHAPONOST 69630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 915 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 915 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	59 m²	0 m²	0 m²
Locaux	915 m²	4.345 m²	915 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LW1
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AS 577

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LW1

SIREN 798661625

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

429129455

SIREN 429129455

Autre

792197907

SIREN 792197907

Gérant

HOLDING DARNAULT

SIREN 502098742

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES HENRI GEORGES DARNAULT

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA GARE
Lieu-dit terrain: ZI LES TROQUES
Localité terrain: CHAPONOST
Commune source: 69043
SIREN demandeur: 798661625
SIRET demandeur: 79866162500011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CHAPONOST
Code postal demandeur: 69630
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 07/12/2015
Date réelle d’autorisation: 10/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 04/01/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/08/2017
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chaponost, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²