Permis de construire Autorisé

04308923P0016

Extension de surface sans transformation

Espaly-Saint-Marcel / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 25 CHEMIN DE LA CITADELLE ESPALY-SAINT-MARCEL 43000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.187 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

01/07/2024

Décision

01/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Espaly-Saint-Marcel (43089)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43000
Adresse: 25 CHEMIN DE LA CITADELLE ESPALY-SAINT-MARCEL 43000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GIBERT IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AI 308

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GIBERT IMMOBILIER

SIREN 308820083

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

COMPAGNIE IMMOBILIERE FOREZ VELAY

SIREN 439415605

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE GUICHARD

Commissaire aux comptes suppléant

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET ROYET SA

SIREN 704501584

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME JEAN-MARIE ODIN

Directeur général délégué - né(e) en 1986

SERGE YVES GUILLOT

Directeur général délégué - né(e) en 1970

STEPHANE DENIS FLEURY GUICHARD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1970

Président de SAS

PROCIVIS FOREZ-VELAY (SACICAPFOREZ VELAY)

SIREN 554503862

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD MARIE LOUIS MICHEL FIEUX

Administrateur - né(e) en 1955

GEORGES LOUIS ALAIN BLANC

Administrateur - né(e) en 1950

GERARD JOSEPH OUVRIER-BUFFET

Administrateur - né(e) en 1957

GHISLAINE ANNE LUCIENNE CELDRAN

Administrateur - né(e) en 1967

JEAN MICHEL DEGEORGE

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN PIERRE MARIE ALIX

Administrateur - né(e) en 1950

MARIE-LAURE ODETTE CLAUDINE SEUX

Administrateur - né(e) en 1957

PAUL SYLVAIN BERARD

Administrateur - né(e) en 1956

STEPHANE GUICHARD

Commissaire aux comptes suppléant

CHRISTIAN JEAN ANTOINE COSTE

Directeur Général - né(e) en 1961

JEAN ANTOINE MARIE DUPLAY

Président du conseil d'administration - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: CHEMIN DE LA CITADELLE
Localité terrain: ESPALY-SAINT-MARCEL
Commune source: 43089
SIREN demandeur: 308820083
SIRET demandeur: 30882008300050
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: LE PUY EN VELAY
Code postal demandeur: 43000
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 01/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/10/2023