Permis de construire Travaux terminés

03222918A1001

Nouvelle construction

Mansempuy / Gers / Occitanie

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Adresse VC 3 PUYCASQUIER A MANSEMP LA BORDENEUVE MANSEMPUY 32120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

946 m²

Surface démolie

828 m²

Surface du terrain

22.037 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

01/04/2019

Décision

01/04/2019

Début chantier

11/05/2020

Fin travaux

10/04/2021

Localisation

Commune: Mansempuy (32229)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32120
Adresse: VC 3 PUYCASQUIER A MANSEMP LA BORDENEUVE MANSEMPUY 32120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 828 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 414 m²
Agricole démoli: 414 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	414 m²	473 m²	414 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	414 m²	473 m²	414 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE L ORBE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 24
Parcelle 2: B 19
Parcelle 3: B 18

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE L ORBE

SIREN 408365039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK SAINT MARTIN

Gérant - né(e) en 1972

JUSTIN CLEMENT PASCAL CAPDEVILLE

Gérant - né(e) en 2000

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VC 3 PUYCASQUIER A MANSEMP
Lieu-dit terrain: LA BORDENEUVE
Localité terrain: MANSEMPUY
Commune source: 32229
SIREN demandeur: 408365039
SIRET demandeur: 40836503900010
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: MANSEMPUY
Code postal demandeur: 32120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2020-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 01/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 11/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 10/04/2021
Type de service public: Non rempli

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