Declaration prealable Autorisé

0383202210033

Nouvelle construction

Porcieu-Amblagnieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 548 RUE DU PUITS PORCIEU-AMBLAGNIEU 38390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

484 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.875 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

10/05/2022

Décision

10/05/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Porcieu-Amblagnieu (38320)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38390
Adresse: 548 RUE DU PUITS PORCIEU-AMBLAGNIEU 38390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	978 m²	484 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	978 m²	484 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE FALAVIER
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0C 224
Parcelle 2: 0C 225
Parcelle 3: 0C 699

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE FALAVIER

SIREN 504282252

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PERRINE LECOIN

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 548
Voie terrain: RUE DU PUITS
Localité terrain: PORCIEU-AMBLAGNIEU
Commune source: 38320
SIREN demandeur: 504282252
SIRET demandeur: 50428225200015
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: PORCIEU-AMBLAGNIEU
Code postal demandeur: 38390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 10/05/2022
Type de service public: Non rempli

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