Permis de construire Travaux terminés

07913115M0002

Nouvelle construction

Geay / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RTE DE PIERREFITTE GEAY 79330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

102 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/10/2015

Décision

23/10/2015

Début chantier

05/09/2016

Fin travaux

06/04/2017

Localisation

Commune: Geay (79131)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79330
Adresse: RTE DE PIERREFITTE GEAY 79330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE ROY
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 379P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE ROY

SIREN 625620265

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BORIS URSAT

Administrateur - né(e) en 1971

CHRISTOPHE JOZON

Administrateur - né(e) en 1963

LAURENT KHAYAT

Administrateur - né(e) en 1972

MARIE THÉRÈSE HENRIETTE BASTART

Administrateur - né(e) en 1966

ROBERT BELLO

Administrateur - né(e) en 1965

ROMAIN CHRISTIAN BOUSSIN (BOUSSIN)

Administrateur - né(e) en 1975

THIERRY MELINE

Administrateur - né(e) en 1964

BRUNO HUVELIN

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE PIERREFITTE
Localité terrain: GEAY
Commune source: 79131
SIREN demandeur: 625620265
SIRET demandeur: 62562026500011
Code APE demandeur: 08.12Z
Localité demandeur: LUCHE-THOUARSAIS
Code postal demandeur: 79330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 05/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 06/04/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : 2.324 m²