Permis de construire Autorisé

06720423V0012

Nouvelle construction

H_Nheim / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse 2 RUE JEAN JAURES H_NHEIM 67800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

91 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

406 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/08/2023

Décision

22/08/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: H_Nheim (67204)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67800
Adresse: 2 RUE JEAN JAURES H_NHEIM 67800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	91 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI EVE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 01 266

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI EVE

SIREN 980052799

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GEOFFROY REMERY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

JÉRÔME MAZZA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

MALVINA DÉSIRÉE MAZZA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE JEAN JAURES
Localité terrain: H_NHEIM
Commune source: 67204
SIREN demandeur: 980052799
SIRET demandeur: 98005279900015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SOUFFELWEYERSHEIM
Code postal demandeur: 67460
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/08/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

H_Nheim, Bas-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 57 Surface : 3.574 m²

Permis de construire

18/01/2024

06720423V0015

H_Nheim, Bas-Rhin

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 158 m²

Permis de construire

11/08/2023

06720423V0011

H_Nheim, Bas-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 200 m²

Permis de construire

23/05/2023

06720423V0009

Hoenheim, Bas-Rhin

Nouvelle construction

H_Nheim, Bas-Rhin

Logements : - Surface : -