Permis de construire Chantier commencé

01741524P0061

Nouvelle construction

Saintes / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LOTISSEMENT LE PETIT COUDR SAINTES 17100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

87 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

344 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/09/2024

Décision

03/09/2024

Début chantier

25/11/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saintes (17415)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17100
Adresse: LOTISSEMENT LE PETIT COUDR SAINTES 17100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	87 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FRMV GROUPE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: CS 397

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FRMV GROUPE

SIREN 538687880

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIS PIERRE ARTU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

ROMANE LOUISE ARTU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

VALÉRIE ANNE ARTU (THOUZEAU)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

FRANCK ARTU

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTISSEMENT LE PETIT COUDR
Localité terrain: SAINTES
Commune source: 17415
SIREN demandeur: 538687880
SIRET demandeur: 53868788000038
Code APE demandeur: 82.19Z
Localité demandeur: SAINTES
Code postal demandeur: 17100
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 03/09/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 25/11/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/05/2025