Permis de construire Travaux terminés

0915731620006

Nouvelle construction

Saint-Pierre-Du-Perray / Essonne / Île-de-France

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Adresse AV DES JASMINS SAINT-PIERRE-DU-PERRAY 91280

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.753 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.743 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

25/05/2016

Décision

25/05/2016

Début chantier

18/10/2016

Fin travaux

24/01/2018

Localisation

Commune: Saint-Pierre-Du-Perray (91573)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91280
Adresse: AV DES JASMINS SAINT-PIERRE-DU-PERRAY 91280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.753 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 26
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 6
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.C.I.C. JASMINS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AA 376

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JASMINS

SIREN 812501195

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

DUNANT AMENAGEMENT (DUNANT AMENAGEMENT)

SIREN 501142053

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CONSEILS ET INFORMATIQUES

SIREN 348557984

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HENRI BOUCHETEIL

Administrateur - né(e) en 1945

OLIVIER BOSSARD

Administrateur - né(e) en 1957

ANDRE SIXDENIER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1929

BERNARD BLIAH

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1957

CHRISTOPHE MAURIN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1960

Président de SAS

GROUPE PROMO GERIM

SIREN 523100790

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN YVES FREDERIC JOUITTEAU

Autre - né(e) en 1984

FRANCOISE BLIAH (DARBORD)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1960

SEBASTIEN LE BRETON

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1987

ELISABETH SUZANNE AGNES PAULET (JOUITTEAU)

Directeur Général - né(e) en 1988

FRANCESCO HENRI WALTER BETTI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

FREDERIC BERNARD CHRIS JOUITTEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1995

MARC EDOUARD JACQUES JOUITTEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

OLIVIER MICHEL MARIE PHILIPPE ROULLEAU DE LA ROUSSIERE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

STEPHANIE MYRIAM ROUX (ZOLESIO)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

REMI JULIEN MICHEL VIAL-COLLET

Président de SAS - né(e) en 1981

TERESA ANNA JOUITTEAU (SZYMANSKA)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes suppléant

VAL AUDIT (VAL AUDIT)

SIREN 391055290

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD EMILE FREDERIC BLIAH

Gérant - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DES JASMINS
Localité terrain: SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Commune source: 91573
SIREN demandeur: 812501195
SIRET demandeur: 81250119500018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: EVRY
Code postal demandeur: 91000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 25/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 18/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 24/01/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 26
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Pierre-Du-Perray, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 167 m²