Permis de construire Travaux terminés

07325719M1043

Nouvelle construction

Belleville / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BETTEX BELLEVILLE 73440

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.280 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.834 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/12/2022

Autorisation

12/12/2019

Décision

12/12/2019

Début chantier

06/04/2021

Fin travaux

14/12/2022

Localisation

Commune: Belleville (73257)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73440
Adresse: LE BETTEX BELLEVILLE 73440

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	120 m²	1.280 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 11
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 11
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 3
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PRESTIGE CONSTRUCTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0O 1045
Parcelle 2: 0O 1048
Parcelle 3: 0O 1690

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PRESTIGE CONSTRUCTION

SIREN 848912564

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL CARAFA

Directeur Général - né(e) en 1960

PATRICK YVON STEPHANE LE BRUN

Président de SAS - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BETTEX
Localité terrain: BELLEVILLE
Commune source: 73257
SIREN demandeur: 848912564
SIRET demandeur: 84891256400012
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BOURG EN BRESSE
Code postal demandeur: 01000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 14/12/2022
Date réelle d’autorisation: 12/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 06/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 14/12/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 11
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/03/2020