Permis de construire Autorisé

07910920X0028

Transformation avec extension de surface

Echire / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DE LA SABLIERE LA COUTURE SUD ECHIRE 79410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.221 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

56.538 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

02/02/2021

Décision

02/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Echire (79109)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79410
Adresse: RUE DE LA SABLIERE LA COUTURE SUD ECHIRE 79410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	6.117 m²	2.909 m²	165 m²	165 m²
Commerce	3.025 m²	1.312 m²	24 m²	137 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA COUTURE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZM 54
Parcelle 2: ZM 55
Parcelle 3: ZM 58

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA COUTURE

SIREN 792701815

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERGE PACAULT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

Gérant

789792736

SIREN 789792736

Associé indéfiniment responsable

COPADIS

SIREN 314343013

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

789792736

SIREN 789792736

Commissaire aux comptes titulaire

ADY (ADY ATLANTIQUE REVISION CONSEIL) (ADY)

SIREN 343353025

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAUD GUERIN

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA SABLIERE
Lieu-dit terrain: LA COUTURE SUD
Localité terrain: ECHIRE
Commune source: 79109
SIREN demandeur: 792701815
SIRET demandeur: 79270181500021
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ECHIRE
Code postal demandeur: 79410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 02/02/2021
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Non rempli

Echire, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 168 m²