Permis de construire Autorisé

04124722U0001

Non renseigné

Soings En Sologne / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse RUE CREUSE SOINGS EN SOLOGNE 41230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.733 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

28/09/2022

Décision

28/09/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Soings En Sologne (41247)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41230
Adresse: RUE CREUSE SOINGS EN SOLOGNE 41230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL-DE-CHER-CONTROIS
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: F 1240
Parcelle 2: F 1242
Parcelle 3: F 1381

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC VAL DE CHER - CONTROIS

SIREN 200072064

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE CREUSE
Localité terrain: SOINGS EN SOLOGNE
Commune source: 41247
SIREN demandeur: 200072064
SIRET demandeur: 20007206400013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LE CONTROIS EN SOLOGNE
Code postal demandeur: 41700
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 202209
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 28/09/2022

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2023