Permis de construire Autorisé

06029814B0003

Nouvelle construction

Hanvoile / Oise / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse CHEM RURAL HANVOILE 60650

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.480 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.869 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

28/08/2014

Décision

28/08/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hanvoile (60298)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60650
Adresse: CHEM RURAL HANVOILE 60650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.897 m²	1.740 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.897 m²	1.740 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL BEEUWSAERT
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 773
Parcelle 2: C 421
Parcelle 3: C 420

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC BEEUWSAERT

SIREN 333320901

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN MICHEL ALBERT BEEUWSAERT

Gérant - né(e) en 1990

MARIE-CLAIRE ALINE BEEUWSAERT (NEELS)

Gérant - né(e) en 1967

PHILIPPE EUGENE GAETAN BEEUWSAERT

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM RURAL
Localité terrain: HANVOILE
Commune source: 60298
SIREN demandeur: 333320901
SIRET demandeur: 33332090100015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: HANVOILE
Code postal demandeur: 60650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 28/08/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2014

06029814B0004

Hanvoile, Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/07/2014

06029814B0001

Hanvoile, Oise

Hanvoile, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²