Permis de construire Travaux terminés

07426314B0030

Nouvelle construction

Sciez / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LES PRES DERRIERES SCIEZ 74140

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.083 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.415 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/03/2018

Autorisation

30/12/2014

Décision

30/12/2014

Début chantier

17/06/2015

Fin travaux

27/03/2018

Localisation

Commune: Sciez (74263)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: LES PRES DERRIERES SCIEZ 74140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.083 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 9
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES RESIDENCES DU LEMAN
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BH 196
Parcelle 2: BH 197
Parcelle 3: BH 262

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES RESIDENCES DU LEMAN

SIREN 445096282

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN BURNET

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1900

GERAUD ARNAUD MUDRY

Gérant - né(e) en 1980

JEROME NICOLAS PEILLEX

Gérant - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

A.R.G - AUDIT ET REVISION DU GENEVOIS

SIREN 450912613

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT PIERRE CAMILLE FRANCOIS SAINT-ALAUDY

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES PRES DERRIERES
Localité terrain: SCIEZ
Commune source: 74263
SIREN demandeur: 445096282
SIRET demandeur: 44509628200014
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: THONON-LES-BAINS
Code postal demandeur: 74200
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 27/03/2018
Date réelle d’autorisation: 30/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 17/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 27/03/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 9
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Sciez, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 66 m²