Permis de construire Autorisé

06838621D0004

Nouvelle construction

Zimmersheim / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse RUE DE BALE ZIMMERSHEIM 68440

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.041 m²

Surface démolie

350 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/01/2025

Décision

24/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Zimmersheim (68386)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68440
Adresse: RUE DE BALE ZIMMERSHEIM 68440

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 350 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 350 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	350 m²	1.041 m²	350 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 15
Démolis: 0
1 pièce créé: 3
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'HORIZON
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AE 61
Parcelle 2: AE 63
Parcelle 3: AE 65

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L'HORIZON

SIREN 895031789

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN ROLAND MAXIMILIEN KISS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

Associé indéfiniment responsable

GROUPE KISS

SIREN 837837640

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC ALLOMBERT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1974

FLORIAN ROLAND MAXIMILIEN KISS

Directeur Général - né(e) en 1995

SAMUEL KISS

Président de SAS - né(e) en 1960

Société liée

ARCOM

SIREN 812140192

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS MICHEL

Président de SAS - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE BALE
Localité terrain: ZIMMERSHEIM
Commune source: 68386
SIREN demandeur: 895031789
SIRET demandeur: 89503178900012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MULHOUSE
Code postal demandeur: 68100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/01/2025
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 15
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 351 m²