Permis de construire Autorisé

03242418S1002

Nouvelle construction

Segos / Gers / Occitanie

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Adresse 3022 CHEM DE BOURDIEU SEGOS 32400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.542 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.003 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

16/07/2018

Décision

16/07/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Segos (32424)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32400
Adresse: 3022 CHEM DE BOURDIEU SEGOS 32400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.542 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.542 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: WB 150

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3022
Voie terrain: CHEM DE BOURDIEU
Localité terrain: SEGOS
Commune source: 32424
Localité demandeur: SAINT AGNET
Code postal demandeur: 40800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 16/07/2018
Type de service public: Non rempli

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