Permis de construire Chantier commencé

07318223C1001

Extension de surface sans transformation

Mouxy / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DES BUGNARDS MOUXY 73100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

103 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.457 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/01/2024

Autorisation

24/05/2023

Décision

24/05/2023

Début chantier

15/01/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mouxy (73182)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73100
Adresse: CHEMIN DES BUGNARDS MOUXY 73100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	501 m²	103 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE 154
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 2422
Parcelle 2: C 460

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE 154

SIREN 839734803

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN MARCEL VUILLERMET

Directeur Général - né(e) en 1982

BENJAMIN NOEL ETIENNE VUILLERMET

Président de SAS - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES BUGNARDS
Localité terrain: MOUXY
Commune source: 73182
SIREN demandeur: 839734803
SIRET demandeur: 83973480300019
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MOUXY
Code postal demandeur: 73100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 15/01/2024
Date réelle d’autorisation: 24/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2024
Type de service public: Non rempli

Mouxy, Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²