Permis de construire Travaux terminés

05730312M0008

Nouvelle construction

Hauconcourt / Moselle / Grand Est

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Adresse ZONE INDUSTRIELLE NORD HAUCONCOURT 57280

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

473 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

811 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/01/2015

Autorisation

11/03/2013

Décision

11/03/2013

Début chantier

18/10/2013

Fin travaux

30/01/2015

Localisation

Commune: Hauconcourt (57303)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57280
Adresse: ZONE INDUSTRIELLE NORD HAUCONCOURT 57280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	473 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISONS CLAIRE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 2494

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISONS CLAIRE (MAISONS CLAIRE)

SIREN 503005217

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHELE TOUSSAINT

Autre - né(e) en 1963

BÉNÉDICTE MAURICE (RIVELON)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

329879712

SIREN 329879712

Président de SAS

910529270

SIREN 910529270

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE INDUSTRIELLE NORD
Localité terrain: HAUCONCOURT
Commune source: 57303
SIREN demandeur: 503005217
SIRET demandeur: 50300521700024
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: WOIPPY
Code postal demandeur: 57140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 30/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 30/01/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 70 m²