Permis de construire Travaux terminés

01746112N0044

Nouvelle construction

Vaux-Sur-Mer / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 119 RUE DES PAQUERETTES VAUX-SUR-MER 17640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.276 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

507 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/08/2014

Autorisation

07/02/2013

Décision

07/02/2013

Début chantier

07/08/2013

Fin travaux

01/08/2014

Localisation

Commune: Vaux-Sur-Mer (17461)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17640
Adresse: 119 RUE DES PAQUERETTES VAUX-SUR-MER 17640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.276 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.276 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL TIMA SERVICES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 509P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL TIMA SERVICES

SIREN 503619322

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUELLE RENÉE MARIE-JEANNE HENNERE (COIFFIER)

Gérant - né(e) en 1966

MAGALIE LE CARDINAL (TOQUET)

Gérant - né(e) en 1970

PASCAL ANDRÉ CLOVIS HENRI HENNERE

Gérant - né(e) en 1963

STEPHANE LE CARDINAL

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 119
Voie terrain: RUE DES PAQUERETTES
Localité terrain: VAUX-SUR-MER
Commune source: 17461
SIREN demandeur: 503619322
SIRET demandeur: 50361932299998
Code APE demandeur: 55.10Z
Localité demandeur: ANGOULINS
Code postal demandeur: 17690
Nombre de chambres: 51
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/08/2014
Date réelle d’autorisation: 07/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 07/08/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2014
Type de service public: Non rempli

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