Declaration prealable Autorisé

06029914B0010

Nouvelle construction

Hardivillers / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RTE DEPARTEMENTALE 34 LA PASSION HARDIVILLERS 60120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

46.672 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

07/11/2014

Décision

07/11/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hardivillers (60299)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60120
Adresse: RTE DEPARTEMENTALE 34 LA PASSION HARDIVILLERS 60120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	59 m²	15 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EOLIENNES DE LA CHAUSSEE BRUNEHAUT 5
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZV 20

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EOLIENNES DE LA CHAUSSEE BRUNEHAUT 5

SIREN 792932402

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE MERLE

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DEPARTEMENTALE 34
Lieu-dit terrain: LA PASSION
Localité terrain: HARDIVILLERS
Commune source: 60299
SIREN demandeur: 792932402
SIRET demandeur: 79293240200011
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: VILLENEUVE-LES-BEZIERS
Code postal demandeur: 34420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 07/11/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/12/2014