Permis de construire Autorisé

0690331500001

Non renseigné

Cailloux-Sur-Fontaines / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEUDIT LA FONDERIE CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

15.469 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

28/08/2015

Décision

28/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cailloux-Sur-Fontaines (69033)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69270
Adresse: LIEUDIT LA FONDERIE CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 10
Parcelle 2: AI 447
Parcelle 3: AI 528

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEUDIT LA FONDERIE
Localité terrain: CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Commune source: 69033
Localité demandeur: CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Code postal demandeur: 69270
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 28/08/2015

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/11/2015