Permis de construire Autorisé

07325716M1049

Extension de surface sans transformation

Belleville / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DU CRET - SAINT MARCEL BELLEVILLE 73440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

334 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.476 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/03/2017

Décision

27/03/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belleville (73257)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73440
Adresse: ROUTE DU CRET - SAINT MARCEL BELLEVILLE 73440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.343 m²	334 m²
Commerce	1.343 m²	334 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0J 1239
Parcelle 2: 0J 1303
Parcelle 3: 0J 1306

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DU CRET - SAINT MARCEL
Localité terrain: BELLEVILLE
Commune source: 73257
Localité demandeur: LES BELLEVILLE
Code postal demandeur: 73440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/03/2017
Type de service public: Non rempli

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