Permis de construire Annulé

01613213N0001

Nouvelle construction

Tagnac / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES MAINES TAGNAC 16150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

827 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.994 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/03/2013

Décision

19/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tagnac (16132)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16150
Adresse: LES MAINES TAGNAC 16150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	827 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES ERABLES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: D 1268
Parcelle 2: D 1272
Parcelle 3: D 1276

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES ERABLES

SIREN 508999943

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARD JEAN-FRANCOIS JARDINIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

JOEL RENE RUSSEIL

Liquidateur - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES MAINES
Localité terrain: TAGNAC
Commune source: 16132
SIREN demandeur: 508999943
SIRET demandeur: 50899994300014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHABANAIS
Code postal demandeur: 16150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/03/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2014

01613213N0004

Tagnac, Charente

Nouvelle construction

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Permis de construire

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01613213N0002

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 20 m²