Permis d amenager Autorisé

0691032200001

Non renseigné

Julienas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse VAUX JULIENAS 69840

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

12.591 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

01/06/2023

Décision

01/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Julienas (69103)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69840
Adresse: VAUX JULIENAS 69840

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CONSEILS ETUDES REALISATIONS FONCIERS IMMOBILIERS INDUSTRIELS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 1112
Parcelle 2: 0A 447

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CONSEILS ETUDES REALISATIONS FONCIERS IMMOBILIERS INDUSTRIELS (CERFII)

SIREN 315483982

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

DEMEURES CALADOISES PARTICIPATIONS

SIREN 813446754

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE GOUDARD

Commissaire aux comptes suppléant

LAURENT GILLES

Commissaire aux comptes suppléant

REGIS ANDRE POLOSSE

Président de SAS - né(e) en 1952

Commissaire aux comptes titulaire

AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES (A C G)

SIREN 484777156

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE GOUDARD

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-PHILIPPE GOUDARD

Directeur Général - né(e) en 1976

CHRISTOPHE GOUDARD

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

NOVANCES

SIREN 321562415

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ANDRE MICHEL ALEXANDRE

Directeur Général - né(e) en 1966

CHRISTOPHE PERRUELLE

Directeur Général - né(e) en 1970

GAUTHIER RAVAT

Directeur Général - né(e) en 1981

GUILLEMETTE MADELEINE REY LESCURE

Directeur Général - né(e) en 1958

JEAN-FRANÇOIS PAUL CHAUVIRE

Directeur Général - né(e) en 1988

JEAN-PIERRE GIRAUD

Directeur Général - né(e) en 1965

JOHANN STEPHANE GUILLET

Directeur Général - né(e) en 1988

JULIEN DUPRAZ

Directeur Général - né(e) en 1984

LAURENT GILLES

Directeur Général - né(e) en 1970

OLIVIER MORGAN ALAIN HULIN

Directeur Général - né(e) en 1993

QUENTIN LOUIS

Directeur Général - né(e) en 1988

RÉMI LUCIEN MICHEL JOURDAN

Directeur Général - né(e) en 1987

STEPHANIE FLEUR

Directeur Général - né(e) en 1976

VIRGINIE BENEDICTE RAFFIN

Directeur Général - né(e) en 1981

PASCAL JOURDAN

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

NOVANCES

SIREN 321562415

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VAUX
Localité terrain: JULIENAS
Commune source: 69103
SIREN demandeur: 315483982
SIRET demandeur: 31548398200023
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: VILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal demandeur: 69400
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 01/06/2023

Nouvelle construction

Logements : 14 Surface : 1.045 m²