Permis de construire Travaux terminés

00142016V0003

Nouvelle construction

Thoissey / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 11 RUE DE L HOPITAL THOISSEY 01140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8.612 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.020 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/08/2016

Décision

04/08/2016

Début chantier

25/11/2016

Fin travaux

23/09/2020

Localisation

Commune: Thoissey (01420)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01140
Adresse: 11 RUE DE L HOPITAL THOISSEY 01140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.306 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	4.306 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 360
Parcelle 2: AB 363
Parcelle 3: AB 364

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIN VAL DE SAONE

SIREN 200030047

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE DE L HOPITAL
Localité terrain: THOISSEY
Commune source: 01420
SIREN demandeur: 200030047
SIRET demandeur: 20003004700019
Code APE demandeur: 86.10Z
Nombre de chambres: 80
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 25/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 23/09/2020
Type de service public: Santé

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Permis de construire

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