Permis de construire Autorisé

0880752500024

Nouvelle construction

La Bresse / Vosges / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 43 ROUTE DE PLANOIS AUX FOURGES LA BRESSE 88250

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

252 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

01/09/2025

Décision

01/09/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Bresse (88075)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88250
Adresse: 43 ROUTE DE PLANOIS AUX FOURGES LA BRESSE 88250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	252 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI FRUSTIN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AM 922

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI FRUSTIN

SIREN 332874932

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE ANDREE MARCELLE FRUSTIN (MAROTEL)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

MICHEL CLAUDE BERNARD FRUSTIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1943

JEAN-MARC ANDRE FRUSTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 43
Voie terrain: ROUTE DE PLANOIS
Lieu-dit terrain: AUX FOURGES
Localité terrain: LA BRESSE
Commune source: 88075
SIREN demandeur: 332874932
SIRET demandeur: 33287493200020
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: NANCY
Code postal demandeur: 54000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 01/09/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/03/2026

0880752600007

La Bresse, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 133 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2026

0880752600026

La Bresse, Vosges

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 22 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/12/2025

0880752500112

La Bresse, Vosges

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²