Declaration prealable Autorisé

01748623X0026

Diminution de surface sans transformation

La Bree-Les-Bains / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 16 ROUTE DES PROIRES LA BREE-LES-BAINS 17840

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

10 m²

Surface démolie

11 m²

Surface du terrain

14.730 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

24/07/2023

Décision

24/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Bree-Les-Bains (17486)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17840
Adresse: 16 ROUTE DES PROIRES LA BREE-LES-BAINS 17840

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 11 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 3 m²
Locaux démolis: 4 m²
Commerce démoli: 4 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	92 m²	0 m²	3 m²
Locaux	161 m²	5 m²	4 m²
Commerce	161 m²	5 m²	4 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ANTIOCHE D'OLERON
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 2124

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ANTIOCHE D'OLERON

SIREN 381874783

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

808302798

SIREN 808302798

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: ROUTE DES PROIRES
Localité terrain: LA BREE-LES-BAINS
Commune source: 17486
SIREN demandeur: 381874783
SIRET demandeur: 38187478300016
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: LA BREE-LES-BAINS
Code postal demandeur: 17840
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 24/07/2023
Type de service public: Non rempli

La Bree-Les-Bains, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²