Permis de construire Autorisé

0912071510025

Nouvelle construction

Egly / Essonne / Île-de-France

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Adresse 22 AVENU D'ARPAJON EGLY 91520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

82 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.940 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

22/12/2015

Décision

22/12/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Egly (91207)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91520
Adresse: 22 AVENU D'ARPAJON EGLY 91520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.962 m²	41 m²
Commerce	4.962 m²	41 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ACO
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 249
Parcelle 2: AH 408
Parcelle 3: AH 337

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ACO

SIREN 732016399

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE SAUCE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1941

DAMIEN ALBERT SOLER

Directeur Général - né(e) en 1971

FRÉDÉRIC PASCAL VINCKE

Directeur général délégué - né(e) en 1976

FRANÇOIS DESEBBE

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

CONSTANTIN ASSOCIES

SIREN 642010045

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID MELKI

Administrateur - né(e) en 1975

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Directeur Général - né(e) en 1972

BERTRAND-MARIE BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

COGEP AUDIT

SIREN 389488727

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE POURIEUX

Directeur Général - né(e) en 1960

MATHIEU ALFRED STENGER

Directeur Général - né(e) en 1978

VINCENT MAURICE PHILIPPE VAUTIER

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22
Voie terrain: AVENU D'ARPAJON
Localité terrain: EGLY
Commune source: 91207
SIREN demandeur: 732016399
SIRET demandeur: 73201639900030
Code APE demandeur: 22.23Z
Localité demandeur: AUBEVOYE
Code postal demandeur: 27940
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 22/12/2015
Type de service public: Non rempli

Egly, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²