RegistreDesPermis.fr
Declaration prealable Autorisé

0850242600002

Transformation avec diminution de surface

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Adresse 1 RUE DE MACHECOUL BOIS-DE-CENE 85710
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Logements créés

2

Logements démolis

0

Surface créée

0 m2

Surface démolie

5 m2

Surface du terrain

2.785 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Déclaration préalable
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec diminution de surface
Destination principale
Habitation
Utilisation prévue
Location
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés
Plusieurs logements individuels
Type de transformation
Transformation de logements
Résidence
Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie
5 m2
Logements démolis
0
Habitation démolie
5 m2

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 137 m2 0 m2 5 m2 132 m2 132 m2
Locaux 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce - - - 0 m2 -
Agricole - - - 0 m2 -
Autres - - - 0 m2 -
Service public - - - 0 m2 -

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

0850242600004

Bois-De-Cene, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m2
Declaration prealable

0850242600024

Bois-De-Cene, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 20 m2
Permis de construire

0850242600001

Bois-De-Cene, Vendée

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.524 m2

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

0850242500009

Bois-De-Cene, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m2
Permis de construire

0850242500003

Bois-De-Cene, Vendée

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 46 m2
Permis de construire

0850242500001

Bois-De-Cene, Vendée

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 70 m2
Permis de construire

08502424C0016

Bois-De-Cene, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m2
Permis de construire

08502424C0011

Bois-De-Cene, Vendée

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 51 m2
Permis de construire

08502423C0032

Bois-De-Cene, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m2

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