Permis d amenager Travaux terminés

00707217C0002

Nouvelle construction

Coux / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ONCLAIRE COUX 07000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

184 m²

Surface démolie

215 m²

Surface du terrain

5.560 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

08/09/2017

Décision

08/09/2017

Début chantier

01/12/2017

Fin travaux

10/02/2020

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Coux (07072)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07000
Adresse: ONCLAIRE COUX 07000

Carte

Position géolocalisée

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Suivi par email

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 215 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 215 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	215 m²	184 m²	215 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	184 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE COUX
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AK 483

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ONCLAIRE
Localité terrain: COUX
Commune source: 07072
SIREN demandeur: 210700720
SIRET demandeur: 21070072000019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: COUX
Code postal demandeur: 07000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 08/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 10/02/2020
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

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