Permis d amenager Autorisé

08840912P0001

Non renseigné

Saint-Ame / Vosges / Grand Est

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Adresse LD SAINT-MONT SAINT-AME 88120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

23/01/2013

Décision

23/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Ame (88409)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88120
Adresse: LD SAINT-MONT SAINT-AME 88120

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD
Code juridique demandeur: 6536
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: B 7
Parcelle 2: B 18

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD

SIREN 338971302

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNADETTE MARIE JEANNE BLAISON (LEROY)

Autre - né(e) en 1948

BERNARD GEORGES AUGUSTE BLAISON

Autre - né(e) en 1935

CLAUDE ETIENNE ANTOINE BLAISON

Autre - né(e) en 1930

ELISABETH MARIE LOUISE BLAISON

Autre - né(e) en 1937

GERARD DANIEL MARIE PIERRE BLAISON

Autre - né(e) en 1946

JUSTIN MARIE BENOIT PETITJEAN

Autre - né(e) en 1996

MARC MARIE BERNARD PETITJEAN

Autre - né(e) en 1960

MARIE JOSEPHE BLAISON (PETITJEAN)

Autre - né(e) en 1939

PASCAL CLAUDE MARIE PETITJEAN

Autre - né(e) en 1963

PAUL ARMAND JACQUES PETITJEAN

Autre - né(e) en 1990

SAMUEL MARC FREDERIC PETITJEAN

Autre - né(e) en 1993

ROMARIC MARIE LUC BLAISON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

XAVIER MARIE CLAUDE BLAISON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD SAINT-MONT
Localité terrain: SAINT-AME
Commune source: 88409
SIREN demandeur: 338971302
SIRET demandeur: 33897130200017
Code APE demandeur: 02.40Z
Localité demandeur: CLEURIE
Code postal demandeur: 88120
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 23/01/2013

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