Permis de construire Chantier commencé

00733320A0001

Transformation avec extension de surface

Vanosc / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES RIVOIRES VANOSC 07690

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

57 m²

Surface démolie

55 m²

Surface du terrain

6.456 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/12/2020

Autorisation

26/03/2020

Décision

26/03/2020

Début chantier

14/12/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vanosc (07333)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07690
Adresse: LES RIVOIRES VANOSC 07690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 55 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 18 m²
Locaux démolis: 37 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	134 m²	0 m²	18 m²	0 m²	250 m²
Locaux	287 m²	57 m²	37 m²	250 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	250 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L ARCHE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: B 372
Parcelle 2: B 373
Parcelle 3: B 374

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Oui
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L ARCHE

SIREN 335219770

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS SERGE CHAINE

Autre - né(e) en 1975

AMANDINE DALMAIS

Autre - né(e) en 1980

ANNE FRANCOISE MARIE YVONNE LACOIN (KLOPFER)

Autre - né(e) en 1952

CHRISTIANE MARIE COLETTE GEORGETTE DALMAIS (VAN STRAATEN)

Autre - né(e) en 1950

ELISABETH MARIE ANNE SYLVIE GAGNEUR (LACOIN)

Autre - né(e) en 1945

FRANCOIS MARIE HENRI LACOIN

Autre - né(e) en 1951

MICHELLE FRANCINE PIERRETTE CHAINE (RAT DIT JANET)

Autre - né(e) en 1942

OLIVIER ANTOINE CHAINE

Autre - né(e) en 1973

PAULINE MARIE ROSE BERLAUD (DALMAIS)

Autre - né(e) en 1982

DENIS AIME VITAL VITAL DURAND

Gérant - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES RIVOIRES
Localité terrain: VANOSC
Commune source: 07333
SIREN demandeur: 335219770
SIRET demandeur: 33521977000013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69001
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 14/12/2020
Date réelle d’autorisation: 26/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 14/12/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Plusieurs annexes

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/03/2021